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Insights13 min de lecture· 17 novembre 2026

Conformité KYC et LCB-FT en France : le CMF, l'ACPR, Tracfin et la route vers l'AMLR

La LCB-FT en pratique : CMF, contrôle ACPR et AMF, déclarations à Tracfin via ERMES, RBE restreint, gels de la DG Trésor et ce que change l'AMLR en 2027.

par Wecan

La conformité KYC et LCB-FT en France (lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme) repose sur les articles L561-1 et suivants et R561-1 et suivants du Code monétaire et financier (CMF). Les banques, les assureurs et les établissements de paiement sont contrôlés par l'ACPR, les sociétés de gestion de portefeuille par l'AMF ; les déclarations de soupçon sont adressées à Tracfin via sa plateforme ERMES, les bénéficiaires effectifs sont inscrits au RBE tenu par l'INPI, et les gels des avoirs relèvent de la DG Trésor. À compter du 10 juillet 2027, le règlement européen AML (AMLR) reprendra l'essentiel des règles de fond en matière de vigilance, tandis que l'architecture française des autorités de contrôle, des registres et de la cellule de renseignement financier demeure.

Pour un groupe suisse doté d'une filiale française, ou ayant des clients résidents français comptabilisés à Genève ou à Zurich, la question utile est de savoir quelles obligations pèsent sur quelle entité, et lesquelles l'ACPR vérifie réellement.

1. Le cadre juridique : le CMF, titre VI du livre V

Le régime français est codifié, et non dispersé entre des lois autonomes. Le chapitre Ier du titre VI du livre V du Code monétaire et financier fixe les obligations LCB-FT ; le chapitre II (articles L562-1 et suivants) traite du gel des avoirs. Chaque article législatif (L) a ses pendants réglementaires (R), et les exigences détaillées de contrôle interne des banques et des organismes financiers figurent dans l'arrêté du 6 janvier 2021 relatif au dispositif et au contrôle interne en matière de LCB-FT et de gel des avoirs.

Les briques que le praticien manie au quotidien :

  • L561-2 énumère les assujettis : établissements de crédit, assureurs, établissements de paiement et de monnaie électronique, entreprises d'investissement, sociétés de gestion de portefeuille, et une longue liste de professions non financières.
  • L561-5 et L561-6 imposent l'identification et la vérification de l'identité du client et du bénéficiaire effectif, ainsi qu'une vigilance constante sur la relation d'affaires.
  • L561-10-1 impose des mesures renforcées lorsque le risque paraît élevé ; L561-10-2 impose un examen renforcé des opérations particulièrement complexes ou d'un montant inhabituellement élevé, sans justification économique apparente.
  • L561-15 et L561-16 fixent l'obligation de déclaration de soupçon.
  • L561-32 exige une organisation, des procédures et un contrôle interne proportionnés à l'évaluation des risques de l'établissement.
  • R561-1 définit le bénéficiaire effectif d'une société comme la personne physique qui détient, directement ou indirectement, plus de 25 % du capital ou des droits de vote, ou qui exerce un pouvoir de contrôle par tout autre moyen.

2. Qui contrôle, et qui reçoit quoi

Acteur Rôle Ce que cela implique pour le dossier
ACPR (Autorité de contrôle prudentiel et de résolution) Autorité de contrôle LCB-FT des banques, assureurs, établissements de paiement et de monnaie électronique Contrôles sur place, questionnaire LCB-FT annuel, sanctions par sa Commission des sanctions
AMF (Autorité des marchés financiers) Autorité de contrôle LCB-FT des sociétés de gestion de portefeuille et des autres acteurs de marché relevant de sa compétence Lignes directrices propres (par exemple sur les PPE), Commission des sanctions propre
Tracfin Cellule de renseignement financier française, rattachée au ministère de l'Économie Reçoit les déclarations de soupçon via ERMES ; peut s'opposer à l'exécution d'une opération déclarée
INPI Tient le registre des bénéficiaires effectifs (RBE) Accès complet pour les autorités et les assujettis ; accès sur intérêt légitime pour les autres
DG Trésor Autorité nationale en matière de gel des avoirs et de sanctions financières Tient le registre national des gels ; doit être informée immédiatement de tout gel

La répartition entre ACPR et AMF suit l'agrément, non l'activité. Une banque privée française relève de l'ACPR, y compris pour sa gestion sous mandat ; une société de gestion de portefeuille autonome relève de l'AMF. Un groupe qui possède les deux traitera avec deux autorités et deux corpus de lignes directrices pour un même client.

3. La vigilance à l'égard de la clientèle : quatre intensités

Le droit français est explicitement fondé sur l'approche par les risques. Le niveau de vigilance suit la classification des risques propre à l'établissement, mais certaines situations sont fixées par la loi.

Niveau Base légale Quand il s'applique
Simplifiée L561-9 Risque faible, documenté par l'évaluation propre de l'établissement ; jamais en cas de soupçon
Standard L561-5, L561-5-1, L561-6 Toute relation d'affaires : identifier, vérifier, comprendre l'objet et la nature, surveiller
Mesures complémentaires L561-10 PPE, et situations prévues par la loi, dont les liens avec des pays tiers à haut risque
Renforcée L561-10-1, L561-10-2 Risque élevé selon la classification de l'établissement ; examen renforcé des opérations inhabituelles

Personnes politiquement exposées. L'article R561-18 énumère les fonctions concernées, et un arrêté du ministre chargé de l'économie fixe les fonctions nationales correspondantes. Selon les lignes directrices de l'AMF sur les PPE, une personne demeure PPE un an après avoir cessé ses fonctions. Les mesures propres aux PPE (R561-20-2) sont la décision d'entrée en relation prise par un membre de l'organe exécutif ou une personne habilitée, la recherche de l'origine du patrimoine et des fonds, et une vigilance constante renforcée. L'AMF apporte une précision utile en pratique : passé ce délai, le régime spécifique aux PPE ne s'applique plus, mais un client que l'établissement classe toujours en risque élevé reste soumis à des mesures renforcées sur le fondement de L561-10-1.

Pays tiers à haut risque. Les mesures complémentaires de L561-10 visent les relations et opérations liées à des pays figurant sur les listes du GAFI et de la Commission européenne. L'ACPR vérifie que cela fonctionne dans les systèmes, pas seulement dans la procédure. Dans l'une des décisions de 2025 évoquées plus bas, la liste des pays « sensibles » utilisée pour la surveillance ne couvrait pas tous les pays que la banque classait elle-même en risque élevé ou très élevé, et les liens d'un client avec ces pays n'étaient identifiés qu'à partir de ses déclarations à l'entrée en relation.

4. Tracfin et la déclaration de soupçon

La déclaration de soupçon (L561-15) est due lorsque l'assujetti sait, soupçonne ou a de bonnes raisons de soupçonner que des sommes proviennent d'une infraction passible d'une peine privative de liberté supérieure à un an ou sont liées au financement du terrorisme. Il n'existe aucun seuil. En principe, la déclaration intervient avant l'exécution de l'opération, afin que Tracfin puisse exercer son droit d'opposition (L561-24). Lorsque l'opération a déjà été réalisée, L561-16 impose d'en informer Tracfin sans délai.

Depuis le début de 2025, ERMES, la plateforme de déclaration en ligne de Tracfin, est le canal de droit commun pour toutes les professions déclarantes, la déclaration papier étant réservée à l'urgence ou à l'indisponibilité de la plateforme. Chaque assujetti désigne un déclarant et un correspondant Tracfin, et la déclaration est confidentielle : le client ne doit pas en être informé.

Les sanctions de l'ACPR jugent toute la chaîne, pas le formulaire : une déclaration déposée deux ans après l'alerte est une déclaration tardive.

5. Le registre des bénéficiaires effectifs après l'arrêt de la CJUE

Les sociétés françaises déclarent leurs bénéficiaires effectifs au RBE, désormais centralisé par l'INPI. Jusqu'en 2024, le registre était ouvert au public. Par son arrêt du 22 novembre 2022 (affaires jointes C-37/20 et C-601/20), la Cour de justice de l'Union européenne a invalidé la disposition de la cinquième directive anti-blanchiment qui ouvrait l'accès au grand public.

La France a d'abord maintenu l'accès public, puis l'a restreint. Depuis le 31 juillet 2024, selon l'INPI, l'accès est limité à trois catégories : les autorités compétentes énumérées à l'article R561-57 ; les assujettis au sens de L561-2 ; et toute personne ou organisation justifiant d'un intérêt légitime, au moyen d'une demande adressée à l'INPI avec pièces justificatives. La sixième directive anti-blanchiment de 2024 (article 12) encadre désormais cet accès sur intérêt légitime au niveau européen.

Deux conséquences pour les équipes conformité. Un assujetti français peut consulter le registre, mais le registre est un élément à apprécier, non un substitut à sa propre identification du bénéficiaire effectif ; un écart entre la déclaration du client et le RBE est en soi un signal. Et un intermédiaire étranger qui ne figure pas parmi les personnes de L561-2 ne bénéficie pas de la voie réservée aux assujettis : en pratique, il travaille à partir des documents fournis par le client. La méthode est celle décrite dans l'automatisation de la vérification des bénéficiaires effectifs.

6. Le gel des avoirs : la DG Trésor et l'exigence « sans délai »

Le gel des avoirs constitue un régime à part (L562-1 et suivants), distinct de la vigilance LCB-FT mais contrôlé par les mêmes équipes de l'ACPR. Les gels découlent des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies, des règlements européens portant mesures restrictives et des mesures nationales françaises. La DG Trésor tient le registre national des gels, qui recense les trois sources applicables en France.

Les lignes directrices conjointes de la DG Trésor et de l'ACPR, mises à jour le 16 mars 2026, posent l'exigence : les mesures de gel s'appliquent sans délai et la DG Trésor en est informée immédiatement (L562-4). Les organismes financiers doivent disposer d'une organisation permettant l'application sans délai des gels et la détection des opérations visant à les contourner (L562-4-1), et le filtrage doit porter sur les bénéficiaires effectifs des clients, pas seulement sur le titulaire du compte. Les lignes directrices précisent aussi que les obligations de gel s'étendent aux personnes morales dont le siège est situé hors de France, pour leurs activités réalisées en France.

7. Ce que sanctionne réellement la Commission des sanctions de l'ACPR

Deux décisions récentes montrent ce que cherche un contrôle.

Banque Chaabi du Maroc, décision du 7 novembre 2025 (procédure n° 2024-01) : blâme et sanction pécuniaire de 250 000 euros, publication nominative pendant cinq ans. La Commission a retenu les griefs LCB-FT. Au moment du contrôle, 63 % des alertes émises par l'outil de surveillance automatisé entre le 1er janvier 2021 et le 15 mars 2022, soit 24 000 sur 38 020, étaient encore en attente de traitement. Vingt-trois déclarations de soupçon ont été déposées pendant le contrôle sur place lui-même, avec un délai moyen d'environ 769 jours à compter du moment où les opérations auraient pu apparaître suspectes. Deux déclarations n'avaient pas été faites du tout.

Banque Delubac & Cie, décision du 19 juin 2025 (procédure n° 2024-02) : blâme et sanction pécuniaire de 600 000 euros pour des manquements en matière de LCB-FT et de gel des avoirs. Parmi les constats : au 31 décembre 2022, aucun dirigeant ni mandataire n'était renseigné pour 15,6 % des sociétés en relation d'affaires active, et aucun bénéficiaire effectif pour 28,5 % d'entre elles, ce qui interdisait tout criblage de ces personnes ; et un seuil de traitement de 1 000 euros instauré en 2018 a conduit à ce que quelque 5 500 flux en devises et 60 000 flux SEPA ne soient pas filtrés entre 2020 et 2022.

Aucune de ces affaires ne tient à une question d'interprétation juridique. Toutes deux tiennent à la complétude des données et aux délais de traitement : un champ bénéficiaire effectif resté vide, une file d'alertes laissée en souffrance. C'est par là qu'un contrôle commence.

8. L'AMLR au 10 juillet 2027 : ce qui change pour un établissement français

Le règlement (UE) 2024/1624 s'applique directement à compter du 10 juillet 2027. Pour un assujetti français, le CMF ne disparaît pas : contrôle, sanctions, Tracfin, RBE et mesures nationales de gel restent nationaux, et la sixième directive doit être transposée à la même date. Ce qui se déplace, c'est la substance de la vigilance à l'égard de la clientèle, qui se lira dans le règlement et dans les normes techniques de l'AMLA plutôt que dans le CMF et les lignes directrices françaises.

Sujet Aujourd'hui en France Sous l'AMLR
Seuil du bénéficiaire effectif Plus de 25 % (R561-1) 25 % ou plus, chaînes multipliées puis additionnées (art. 52)
Anciennes PPE La qualité de PPE cesse un an après la fin des fonctions (R561-18) Mesures pendant au moins 12 mois, et tant que le risque subsiste (art. 45)
Mise à jour des données clients Fréquence fondée sur les risques, fixée par l'établissement Au plus 1 an pour les clients à risque élevé, 5 ans pour les autres (art. 26, par. 2)
Sanctions Régime de gel distinct (L562-4-1) Vérifier les sanctions financières ciblées visant le client et ses bénéficiaires effectifs fait partie de la vigilance (art. 20, par. 1, point d)
Source de la règle CMF, lignes directrices ACPR et AMF Règlement, normes de l'AMLA ; CMF pour le contrôle et les sanctions

En pratique, les procédures rédigées comme un commentaire d'articles du CMF devront être réancrées sur les articles du règlement, et le calendrier de revue du stock de clients confronté au plafond de cinq ans. La vue d'ensemble pour les groupes suisses figure dans AMLR 2027 : ce qui change pour les banques suisses.

9. L'angle suisse : une entité française, ou des clients français

Une filiale ou une succursale française d'une banque ou d'un gérant de fortune suisse est un assujetti au sens de L561-2, contrôlé par l'ACPR ou l'AMF, déclarant à Tracfin et appliquant les gels français. À partir de juillet 2027, elle applique l'AMLR. Son responsable LCB-FT, ses procédures et ses contrôles doivent tenir seuls lors d'un contrôle de l'ACPR ; une politique de groupe rédigée au regard de la LBA et de l'OBA-FINMA est un point de départ, pas une défense.

Les clients résidents français comptabilisés en Suisse restent soumis au droit suisse : la LBA, l'OBA-FINMA et, pour les banques, la CDB 20. L'entité suisse communique au MROS, pas à Tracfin. Le gel des avoirs est l'exception à surveiller : comme indiqué plus haut, les obligations françaises de gel peuvent atteindre les activités qu'une entité étrangère réalise en France. Et des éléments français entrent de toute façon dans le dossier : les déclarations RBE des clients personnes morales, les fonctions PPE françaises, les mesures nationales de gel françaises qui ne figurent pas nécessairement sur les listes suisses, et la documentation qu'attendront les correspondants et dépositaires français.

Un dossier partagé entre les deux doit satisfaire deux grilles : le seuil suisse de 25 % ou plus pour les détenteurs du contrôle, le « plus de 25 % » français jusqu'en juillet 2027, puis le calcul en chaîne de l'AMLR. Le même client, documenté deux fois. Pour les régimes voisins, voir nos guides consacrés à l'Allemagne, au Royaume-Uni, au Liechtenstein et au paquet AML européen sous l'angle luxembourgeois.

Une courte liste de contrôle pour un groupe suisse exposé à la France :

  1. Cartographier l'entité qui porte chaque relation liée à la France, et donc le droit, l'autorité de contrôle et la cellule de renseignement financier applicables.
  2. Mesurer le stock d'alertes de l'entité française et son délai entre alerte et déclaration, pas seulement la procédure.
  3. Vérifier que chaque client personne morale a ses dirigeants et ses bénéficiaires effectifs renseignés et filtrés, y compris contre le registre de la DG Trésor.
  4. Confirmer que la liste des pays à haut risque paramétrée dans le système correspond aux listes du GAFI et de la Commission.
  5. Commencer à rattacher les procédures aux articles de l'AMLR, en gardant en vue le plafond de revue de cinq ans.

10. Foire aux questions

Qu'est-ce que la LCB-FT ?

La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, terme français pour l'AML/CFT. Les obligations figurent aux articles L561-1 et suivants et R561-1 et suivants du Code monétaire et financier.

Qui contrôle la conformité LCB-FT des banques en France ?

L'ACPR contrôle les banques, les assureurs, les établissements de paiement et de monnaie électronique. Les sociétés de gestion de portefeuille relèvent de l'AMF. Les déclarations de soupçon sont adressées à Tracfin.

Comment déposer une déclaration de soupçon auprès de Tracfin ?

Via ERMES, la plateforme en ligne de Tracfin, canal de droit commun pour toutes les professions déclarantes depuis début 2025. En principe, la déclaration précède l'exécution de l'opération ; si l'opération a déjà été réalisée, elle doit être déclarée sans délai.

Le registre des bénéficiaires effectifs est-il encore public ?

Non. Depuis le 31 juillet 2024, l'accès est limité aux autorités compétentes, aux assujettis et aux personnes justifiant d'un intérêt légitime, à la suite de l'arrêt de la CJUE du 22 novembre 2022.

Combien de temps une personne reste-t-elle PPE en France ?

Un an après la cessation de ses fonctions selon les règles françaises actuelles. Sous l'AMLR, à partir de juillet 2027, les mesures s'appliquent pendant au moins 12 mois et tant que le risque subsiste.

Le droit français de la LCB-FT s'applique-t-il à une banque suisse ayant des clients français ?

En principe pas à l'entité suisse elle-même, qui reste soumise à la LBA et communique au MROS, même si les obligations françaises de gel peuvent atteindre les activités réalisées en France. Il s'applique pleinement à toute filiale ou succursale française, et des données françaises (RBE, fonctions PPE, gels nationaux) entrent malgré tout dans le dossier suisse.

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Wecan Copilot tient un dossier client unique dans lequel bénéficiaires effectifs, dirigeants et qualité de PPE sont des données structurées plutôt que des pièces jointes, de sorte qu'un champ manquant est visible avant qu'un contrôleur ne le relève. Le filtrage et les revues portent sur le client et sur chaque personne liée, avec une piste horodatée de chaque décision. Pour les groupes actifs entre la Suisse et la France, le même dossier peut être apprécié au regard de chaque cadre applicable sans collecter l'information deux fois.

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